Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques - Article sans numéro
Informations de vérification
- Version
- Texte publié au Journal officiel — c6770d98-4af8-4462-b6ab-b3a6d33342d9
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 juin 2026 à 22h15
- Import Jurisfac
- 10 octobre 2026 à 19h47 — 8b551a90-671b-43c7-a683-6abe25f1a992
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000000995681/article/versions/c6770d98-4af8-4462-b6ab-b3a6d33342d9/
Sommaire de cette page
Texte
Art. 2. - La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après: