Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques - Article sans numéro
Informations de vérification
- Version
- Texte publié au Journal officiel — dec347b1-a3df-41d0-8c30-a53fdb95089c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 juin 2026 à 22h15
- Import Jurisfac
- 10 octobre 2026 à 19h47 — 8b551a90-671b-43c7-a683-6abe25f1a992
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000001571561/article/versions/dec347b1-a3df-41d0-8c30-a53fdb95089c/
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Texte
Art. 1er. - La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992
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