Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Journal officiel
  3. JORF n°1 du 1 janvier 2006
  4. Journal officiel "Lois et Décrets"
  5. Décrets, arrêtés, circulaires
  6. Textes généraux
  7. Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
  8. Décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
  9. Article 1

Décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative - Article 1

Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — f2e021a9-eedb-472f-8c54-cb742ea91185
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 février 2026 à 21h46
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 23h00 — a4c8c1d2-1a2e-4d8d-a848-166973c97d1a
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/12/30/MJSK0570251D/jo/article_1
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000002278114/article-1/versions/f2e021a9-eedb-472f-8c54-cb742ea91185/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


L'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative comprend :
- la direction des sports ;
- la direction de la jeunesse et de l'éducation populaire ;
- la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations ;
- la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale.
L'inspection générale de la jeunesse et des sports, le haut fonctionnaire de défense, le bureau du cabinet et le bureau de la communication sont directement rattachés au ministre.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Publication et identifiants

Nature
Article
Numéro du texte
1
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/12/30/MJSK0570251D/jo/article_1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
16 février 2026 à 21h46
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 23h00
Identifiant de l’import Jurisfac
a4c8c1d2-1a2e-4d8d-a848-166973c97d1a
Archive
JORF_20260216-213927.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données