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  9. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
  10. Article 1

Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale - Article 1

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Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — aa4f6ff1-3aa6-4f72-b7e3-4de25893f97b
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 septembre 2026 à 21h39
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 17h59 — 5bbed77f-c184-4dfe-bcb6-944e374a32f7
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2008/7/28/ESRX0814933D/jo/article_1
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000019267107/article-1/versions/aa4f6ff1-3aa6-4f72-b7e3-4de25893f97b/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
    2. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
    2. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


Les membres du personnel enseignant de médecine générale comprennent :
1° Des personnels titulaires répartis entre le corps des professeurs des universités de médecine générale et le corps des maîtres de conférences des universités de médecine générale ;
2° Des personnels non titulaires constitués des chefs de clinique des universités de médecine générale.

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Publication et identifiants

Nature
Article
Numéro du texte
1
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2008/7/28/ESRX0814933D/jo/article_1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
3 septembre 2026 à 21h39
Date de l’import Jurisfac
17 octobre 2026 à 17h59
Identifiant de l’import Jurisfac
5bbed77f-c184-4dfe-bcb6-944e374a32f7
Archive
JORF_20260903-213439.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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