Décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers - Article 1

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L'échelonnement indiciaire applicable aux militaires régis par les décrets du 5 novembre 1976, du 4 janvier 1977 et du 12 septembre 2008 susvisés est fixé comme suit :

GRADE	ÉCHELON	INDICE BRUT
Général de division ou vice-amiral.	Echelon unique	HE D
Général de brigade ou contre-amiral.	Echelon unique	HE C
Colonel ou capitaine de vaisseau.	Echelon exceptionnel (1)	HE B
	3e échelon	HE A
	2e échelon	1015
	1er échelon	966
Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate.	2e échelon exceptionnel (1)	1015
	1er échelon exceptionnel (1)	1015
	4e échelon	966
	3e échelon	884
	2e échelon	844
	1er échelon	797
Commandant ou capitaine de corvette.	2e échelon exceptionnel (1)	904
	1er échelon exceptionnel (1)	878
	4e échelon	751
	3e échelon	743
	2e échelon	710
	1er échelon	700
Capitaine ou lieutenant de vaisseau.	Echelon exceptionnel (1)	746
	5e échelon	699
	4e échelon	665
	3e échelon	630
	2e échelon	597
	1er échelon	574
Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe.	4e échelon	573
	3e échelon	539
	2e échelon	509
	1er échelon	457
	Echelon provisoire (2)	389
Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe.	Echelon unique	389
(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier du corps. (2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 susvisé.