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Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales - Article 6

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Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — 9d1a5442-79d1-4990-a974-d35390007ba1
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2026 à 22h36
Import Jurisfac
14 octobre 2026 à 18h45 — 33022d4a-1133-4cee-91d9-2dab6cbec3a5
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/3/22/ESRS1106857A/jo/article_6
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000023850808/article-6/versions/9d1a5442-79d1-4990-a974-d35390007ba1/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 6
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 6
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


Les enseignements conduisant au diplôme de formation générale en sciences médicales comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués et pratiques et l'accomplissement de stages. Leur organisation est définie par les instances de l'université, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche médicale.
La formation fait appel aux technologies de l'information et de la communication appliquées à l'enseignement ; elle est dispensée sur site ou à distance ou selon ces deux modes combinés.

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Publication et identifiants

Nature
Article
Numéro du texte
6
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/3/22/ESRS1106857A/jo/article_6

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
30 juillet 2026 à 22h36
Date de l’import Jurisfac
14 octobre 2026 à 18h45
Identifiant de l’import Jurisfac
33022d4a-1133-4cee-91d9-2dab6cbec3a5
Archive
JORF_20260730-222818.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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