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  10. Article sans numéro

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis (rectificatif) - Article sans numéro

Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — 96241ef8-a5e5-457a-8dd7-6b722a1eea39
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h51
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h25 — 1f27b914-4e9d-49ed-a432-59a39cb36a51
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/8/9/TRAT1122391Z/jo/article_snum1
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000024695631/article/versions/96241ef8-a5e5-457a-8dd7-6b722a1eea39/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article sans numéro
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article sans numéro
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte



Rectificatif au Journal officiel du 20 août 2011, édition électronique, texte n° 43, et édition papier, page 14147, article 53 :
Rétablir le tableau ainsi qu'il suit :

ZONE DU CÂBLE

FRÉQUENCES : VALEURS EN ANNÉES


0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

Par la suite

Câble en section courante

X

X

 

 

X

 

 

X

 

 

X

 

 

X

 

X

Tous les ans

Câble sur épissure

X

X

 

 

X

 

 

X

 

 

X

X

X

X

X

X

Tous les ans


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Rectificatifs

  • Article 53

Publication et identifiants

Nature
Article
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/8/9/TRAT1122391Z/jo/article_snum1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h51
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h25
Identifiant de l’import Jurisfac
1f27b914-4e9d-49ed-a432-59a39cb36a51
Archive
Freemium_jorf_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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