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Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège - Article 2

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Version
Texte publié au Journal officiel — 9bfab244-a5c3-427e-a819-ddd1d796de68
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 23 juillet 2026 à 22h51
Import Jurisfac
14 octobre 2026 à 00h23 — 17fb6ad0-3ce9-4bf6-af95-d6e55b8fb983
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/19/MENE1511223A/jo/article_2
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000030613342/article-2/versions/9bfab244-a5c3-427e-a819-ddd1d796de68/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 2
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article 2
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


Le volume horaire et les programmes des enseignements communs d'un cycle sont identiques pour tous les élèves.

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Publication et identifiants

Nature
Article
Numéro du texte
2
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/19/MENE1511223A/jo/article_2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
23 juillet 2026 à 22h51
Date de l’import Jurisfac
14 octobre 2026 à 00h23
Identifiant de l’import Jurisfac
17fb6ad0-3ce9-4bf6-af95-d6e55b8fb983
Archive
JORF_20260723-224400.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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