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  9. Article sans numéro

Décret n° 2015-632 du 5 juin 2015 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques - Article sans numéro

Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — 880237b2-9fe0-448b-9e1a-3fb1ac371fc3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 26 août 2026 à 21h52
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 08h22 — 05ce1a28-994a-49b1-a34b-8469ba10c503
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/6/5/VJSR1509762D/jo/article_snum1
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000030681714/article/versions/880237b2-9fe0-448b-9e1a-3fb1ac371fc3/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article sans numéro
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Article sans numéro
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


Groupe I


ÉCHELONS

INDICES BRUTS

5e échelon

HE B bis

4e échelon

HE B

3e échelon

HE A

2e échelon

1015

1er échelon

966


Groupe II


ÉCHELONS

INDICES BRUTS

5e échelon

HE B

4e échelon

HE A

3e échelon

1015

2e échelon

966

1er échelon

901


Groupe III


ÉCHELONS

INDICES BRUTS

6e échelon

HE A

5e échelon

1015

4e échelon

966

3e échelon

901

2e échelon

852

1er échelon

801

Echelon provisoire

716


Groupe IV


ÉCHELONS

INDICES BRUTS

6e échelon

1015

5e échelon

966

4e échelon

901

3e échelon

850

2e échelon

800

1er échelon

750

Echelon provisoire

664
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Publication et identifiants

Nature
Article
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/6/5/VJSR1509762D/jo/article_snum1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
26 août 2026 à 21h52
Date de l’import Jurisfac
17 octobre 2026 à 08h22
Identifiant de l’import Jurisfac
05ce1a28-994a-49b1-a34b-8469ba10c503
Archive
JORF_20260826-214758.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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