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Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces - Article 1

Accéder à la version consolidée — Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces — version au 30/06/2025

Informations de vérification

Version
Texte publié au Journal officiel — ba146b5a-e91c-444b-9d14-eb9c08b6bc72
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h51
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h25 — 1f27b914-4e9d-49ed-a432-59a39cb36a51
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/5/DEFD1513708A/jo/article_1
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/jorf/JORFARTI000030732406/article-1/versions/ba146b5a-e91c-444b-9d14-eb9c08b6bc72/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
    2. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Articles et annexes
    1. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
    2. Article 1
  3. Publication et identifiants
  4. Provenance

Texte


Le centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est un organisme interarmées placé sous l'autorité de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.
Il est commandé par un officier supérieur de la marine nationale désigné par le chef d'état-major des armées.

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Publication et identifiants

Nature
Article
Numéro du texte
1
ELI
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/5/DEFD1513708A/jo/article_1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h51
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h25
Identifiant de l’import Jurisfac
1f27b914-4e9d-49ed-a432-59a39cb36a51
Archive
Freemium_jorf_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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