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  4. Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
  5. Première Partie : Impôts d'État
  6. Titre IV : Enregistrement, publicité foncière. Impôt de solidarité sur la fortune, timbre
  7. Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
  8. Section II : Les tarifs et leur application
  9. II : Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles
  10. B : Régimes spéciaux et exonérations
  11. 2 : Mutations soumises à une taxation réduite ou exonérées
  12. c : Régimes spéciaux institués en faveur du commerce et de l'industrie
  13. Article 698

Code général des impôts - Article 698

Version historique

En vigueur depuis le
27 octobre 1995
Fin de vigueur
31 mars 1999

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Informations de vérification

Version
Version historique — cb768ce3-c3cf-4ced-a8c4-3f0c982809aa
Début de validité
27 octobre 1995
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 novembre 2026 à 21h27
Import Jurisfac
16 novembre 2026 à 23h07 — 72fe1683-3d19-4464-bc7c-9ebd1c0a1f29
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006310249/1999-03-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006310249/article-698/versions/cb768ce3-c3cf-4ced-a8c4-3f0c982809aa/
Sommaire du texte
  1. Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt Consulter cette section
    1. Première Partie : Impôts d'État Consulter cette section
      1. Titre premier : Impôts directs et taxes assimilées Consulter cette section

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      2. Titre II : Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées Consulter cette section

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      3. Titre II bis : Dispositions communes aux impôts directs et aux taxes sur le chiffre d'affaires Consulter cette section

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      4. Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses Consulter cette section

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      5. Titre IV : Enregistrement, publicité foncière. Impôt de solidarité sur la fortune, timbre Consulter cette section
        1. Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière Consulter cette section
          1. Section I : Dispositions générales Consulter cette section

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          2. Section II : Les tarifs et leur application Consulter cette section
            1. I : Dispositions générales Consulter cette section

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            2. II : Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles Consulter cette section
              1. 0A : Disposition générale Consulter cette section

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              2. A : Régime normal Consulter cette section

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              3. B : Régimes spéciaux et exonérations Consulter cette section
                1. 1 : Mutations d'une nature particulière Consulter cette section

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                2. 2 : Mutations soumises à une taxation réduite ou exonérées Consulter cette section
                  1. a : Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles. Consulter cette section

                    Ouvrez pour charger ce niveau.

                  2. b : Opérations réalisées par les collectivités publiques ou par des organismes parapublics. Consulter cette section

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                  3. c : Régimes spéciaux institués en faveur du commerce et de l'industrie Consulter cette section
                    1. Article 697
                    2. Article 698
                    3. Article 698 bis
                    4. Article 699
                    5. Article 700
                  4. d : Régimes spéciaux institués en faveur de l'agriculture Consulter cette section

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                  5. e : Immeubles destinés à l'habitation et garages Consulter cette section

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                  6. f : Acquisitions faites par les mutuelles, associations cultuelles et certaines associations reconnues d'utilité publique Consulter cette section

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                  7. g : Immeubles situés à l'étranger Consulter cette section

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                  8. h : Dispositions diverses Consulter cette section

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            3. III : Mutations de propriété à titre onéreux de meubles Consulter cette section

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            4. IV : Mutations de jouissance Consulter cette section

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            5. V : Partages et opérations assimilées Consulter cette section

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            6. VI : Mutations à titre gratuit Consulter cette section

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            7. VII : Actes et conventions concernant les sociétés, personnes morales et groupements Consulter cette section

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            8. X : Inscriptions de privilèges et d'hypothèques Consulter cette section

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            9. XI : Actes divers Consulter cette section

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          3. Section III : Obligations diverses Consulter cette section

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        2. Chapitre I bis : Impôt de solidarité sur la fortune Consulter cette section

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        3. Chapitre II : Droits de timbre Consulter cette section

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        4. Chapitre III : Autres droits et taxes Consulter cette section

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        5. Chapitre IV : Régimes spéciaux et exonérations de portée générale Consulter cette section

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      6. Titre V : Dispositions communes aux titres I, II et IV Consulter cette section

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    2. Deuxième Partie : Impositions perçues au profit des collectivités locales et de divers organismes Consulter cette section

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    3. Troisième partie : Dispositions communes aux première et deuxième parties Consulter cette section

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  2. Livre II : Recouvrement de l'impôt Consulter cette section

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  3. RECOUVREMENT DE L'IMPOT Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt Consulter cette section
    1. Première Partie : Impôts d'État Consulter cette section
      1. Titre premier : Impôts directs et taxes assimilées Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Titre II : Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Titre II bis : Dispositions communes aux impôts directs et aux taxes sur le chiffre d'affaires Consulter cette section

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      4. Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre IV : Enregistrement, publicité foncière. Impôt de solidarité sur la fortune, timbre Consulter cette section
        1. Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière Consulter cette section
          1. Section I : Dispositions générales Consulter cette section

            Ouvrez pour charger ce niveau.

          2. Section II : Les tarifs et leur application Consulter cette section
            1. I : Dispositions générales Consulter cette section

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            2. II : Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles Consulter cette section
              1. 0A : Disposition générale Consulter cette section

                Ouvrez pour charger ce niveau.

              2. A : Régime normal Consulter cette section

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              3. B : Régimes spéciaux et exonérations Consulter cette section
                1. 1 : Mutations d'une nature particulière Consulter cette section

                  Ouvrez pour charger ce niveau.

                2. 2 : Mutations soumises à une taxation réduite ou exonérées Consulter cette section
                  1. a : Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles. Consulter cette section

                    Ouvrez pour charger ce niveau.

                  2. b : Opérations réalisées par les collectivités publiques ou par des organismes parapublics. Consulter cette section

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                  3. c : Régimes spéciaux institués en faveur du commerce et de l'industrie Consulter cette section
                    1. Article 697
                    2. Article 698
                    3. Article 698 bis
                    4. Article 699
                    5. Article 700
                  4. d : Régimes spéciaux institués en faveur de l'agriculture Consulter cette section

                    Ouvrez pour charger ce niveau.

                  5. e : Immeubles destinés à l'habitation et garages Consulter cette section

                    Ouvrez pour charger ce niveau.

                  6. f : Acquisitions faites par les mutuelles, associations cultuelles et certaines associations reconnues d'utilité publique Consulter cette section

                    Ouvrez pour charger ce niveau.

                  7. g : Immeubles situés à l'étranger Consulter cette section

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                  8. h : Dispositions diverses Consulter cette section

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            3. III : Mutations de propriété à titre onéreux de meubles Consulter cette section

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            4. IV : Mutations de jouissance Consulter cette section

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            5. V : Partages et opérations assimilées Consulter cette section

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            6. VI : Mutations à titre gratuit Consulter cette section

              Ouvrez pour charger ce niveau.

            7. VII : Actes et conventions concernant les sociétés, personnes morales et groupements Consulter cette section

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            8. X : Inscriptions de privilèges et d'hypothèques Consulter cette section

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            9. XI : Actes divers Consulter cette section

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          3. Section III : Obligations diverses Consulter cette section

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        2. Chapitre I bis : Impôt de solidarité sur la fortune Consulter cette section

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        3. Chapitre II : Droits de timbre Consulter cette section

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        4. Chapitre III : Autres droits et taxes Consulter cette section

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        5. Chapitre IV : Régimes spéciaux et exonérations de portée générale Consulter cette section

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      6. Titre V : Dispositions communes aux titres I, II et IV Consulter cette section

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    2. Deuxième Partie : Impositions perçues au profit des collectivités locales et de divers organismes Consulter cette section

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    3. Troisième partie : Dispositions communes aux première et deuxième parties Consulter cette section

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  2. Livre II : Recouvrement de l'impôt Consulter cette section

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  3. RECOUVREMENT DE L'IMPOT Consulter cette section

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  2. Historique
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Texte


Le taux de la taxe de publicité foncière ou du droit d'enregistrement est réduit à 2 %, sous réserve des dispositions de l'article 1594 D, lorsque le locataire d'une société immobilière pour le commerce et l'industrie ou d'une société agréée pour le financement des télécommunications acquiert tout ou partie des immeubles loués en vertu d'un contrat de crédit-bail. Cette réduction de taux est applicable à la levée d'option par le locataire d'une société de crédit-bail lorsque le contrat est conclu après le 31 décembre 1990.

Toutefois, la taxe ou le droit sont perçus au taux de 0,60 % lorsqu'une société de crédit-bail acquiert un immeuble dont elle concède immédiatement la jouissance au vendeur par un contrat de crédit-bail.

((Pour les contrats de crédit-bail conclus avant le 1er janvier 1996,)) (1) les dispositions du présent article sont applicables à la condition que le locataire exerce dans les locaux loués une activité de nature industrielle ou commerciale.

((L'application des taux réduits de la taxe de publicité foncière ou du droit d'enregistrement prévus par les deux premiers alinéas du présent article est subordonnée à la condition que le contrat de crédit-bail ait fait l'objet d'une publication lorsque cette formalité est obligatoire en application des dispositions de l'article 28 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié)) (1) (1').

(1) Modification.

(1') Ces dispositions s'appliquent aux contrats conclus à compter du 1er janvier 1996.

Historique

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Évolution juridique

  1. 30 avril 1950 Version 698 — MODIFIE
  2. 10 janvier 1951 Version 698 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 19 octobre 1954 Version 698 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 7 août 1956 Version 698 — ABROGE Comparer avec la précédente
  5. 1 juillet 1979 Version 698 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 30 décembre 1983 Version 698 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 30 décembre 1990 Version 698 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 27 octobre 1995 Version 698 — TRANSFERE Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 16 novembre 2026 à 23h07Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDE CGI 1594 F quinquies, H — Référence sans identifiant DILA

Transferts

  • TRANSFERT Version publiée au Journal officiel — Loi 98-1266 1998-12-30 art. 39 I 16 3° Finances pour 1999 JORF 31 décembre 1998

Création et codification

  • CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret 95-1281 1995-12-11

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Loi 95-115 1995-02-04 art. 57 X, XI, XIV JORF 5 février 1995
  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION CGI 1594 D — Référence sans identifiant DILA

Autres relations

  • HISTO Edition du 27 octobre 1995 — Référence sans identifiant DILA
  • SPEC_APPLI Version publiée au Journal officiel — Loi 95-115 1995-02-04 art. 57 XIII, XIV
  • TXT_ASSOCIE Instruction 1991-02-28 7C-3-91 Instruction 1997-02-18 7C-1-97 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
16 novembre 2026 à 21h27
Date de l’import Jurisfac
16 novembre 2026 à 23h07
Identifiant de l’import Jurisfac
72fe1683-3d19-4464-bc7c-9ebd1c0a1f29
Archive
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Licence
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