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  3. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
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Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 mai 2017
Fin de vigueur
1 janvier 2020

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b3e05713-6f78-4862-a1a0-0178b99c5395
Début de validité
6 mai 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034801583/2019-12-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034801583/article-1/versions/b3e05713-6f78-4862-a1a0-0178b99c5395/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES Consulter cette section

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  3. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES Consulter cette section

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  3. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
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Texte

I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues aux articles R.* 3121-1 à D. 3121-20 du code de la défense, le chef d'état-major des armées dispose :

1° D'un officier général adjoint, major général des armées, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;

2° De l'état-major des armées ;

3° De commandements et d'organismes interarmées, dont la liste est fixée au titre II du présent arrêté ;

4° D'un cabinet, placé sous l'autorité d'un officier général, qui comprend :

a) La cellule juridique opérationnelle ;

b) La cellule d'information et de communication ;

c) La cellule affaires réservées ;

d) Les assistants militaires et aides de camp ;

5° D'un conseiller diplomatique, d'un conseiller santé qui exerce également les fonctions d'expert du domaine santé au profit de l'état-major des armées ainsi que d'aumôniers en chef. Il peut disposer de directeurs de projet, d'experts de haut niveau et de chargés de mission.

II. - Le chef d'état-major des armées exerce par ailleurs, au nom du ministre de la défense, la tutelle de l'économat des armées.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 5 avril 2015 Version 1 — MODIFIE
  2. 30 décembre 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 6 mai 2017 Version 1 — ABROGE Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Code de la défense. - art. R3121-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R*3121-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R*3121-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R*3121-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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