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  3. Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »
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Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » - Article

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Version
Mise à jour en retard — 8ac18c0d-93ef-4b8f-96d4-289c752f935d
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034326735/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034326735/article/versions/8ac18c0d-93ef-4b8f-96d4-289c752f935d/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2010
Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe II d

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2010
Art. Annexe III b,

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2010 - art. Annexe I A (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2010 - art. Annexe I B (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2010 - art. Annexe II D (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2010 - art. Annexe III B (VD)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I A
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I B
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II D
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III B

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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