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  3. Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance - Article

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En vigueur depuis le
15 janvier 2023

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Version
Mise à jour en retard — 68ece456-8589-4f4b-9ca7-d365e09776b1
Début de validité
15 janvier 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046986857/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046986857/article/versions/68ece456-8589-4f4b-9ca7-d365e09776b1/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
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    1. Article sans numéro
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Texte


ANNEXES
CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
SPÉCIALITÉ « TRANSPORTS PAR CÂBLES ET REMONTÉES MÉCANIQUES »
Sommaire


ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme
I-1. Présentation
I-2. Tableau de synthèse
ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles
II-1. Insertion professionnelle visée
II-1.1. Secteurs d'activités
II-1.2. Types d'emplois accessibles
II-1.3. Perspectives d'évolutions
II-2. Description des activités professionnelles
II-2.1. Présentation des pôles d'activités
II-2.2. Exigences transversales aux activités professionnelles
II-2.3. Définitions des activités professionnelles
ANNEXE III. - Référentiel de compétences
III-1. Définition des blocs de compétences
III-1.1. Listes de compétences
III-1.2. Relations blocs de compétences, activités et compétences
III-2. Définition des compétences et connaissances associées
ANNEXE III bis. - Lexique
III bis.1. Sigles
III bis.2. Termes et définitions
ANNEXE IV. - Référentiel d'évaluation
IV-1. Unités constitutives du diplôme
IV-2. Règlement d'examen
IV-3. Définition des épreuves
ANNEXE V. - Périodes de formation en milieu professionnel
ANNEXE VI. - Tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 15 janvier 2023 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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