Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste orthésiste » - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3852bf1c-6a3e-47ac-82e9-8f957d2388f2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047186226/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047186226/article/versions/3852bf1c-6a3e-47ac-82e9-8f957d2388f2/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 1997 - art. Annexe III (VT)
Citations
- CITATION BO n° 21 du 25 mai 1989 — Référence sans identifiant DILA
- CITATION Code de l'éducation - art. L611-9
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9