Arrêté du 20 mars 2023 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 76ec2ae4-fe72-4653-a413-a877079bac51
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047412876/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047412876/article/versions/76ec2ae4-fe72-4653-a413-a877079bac51/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2021Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 juillet 2021 - art. (Ab)
Citations
- CITATION 1°, 2° et 6° — Référence sans identifiant DILA
- CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L160-8 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L162-22-6
- CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L162-25
- CITATION Code de l'action sociale et des familles
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-22-6
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-22-6
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-22-6
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-22-6
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-22-6
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L162-25