Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1b470230-61f5-4bd8-be78-508e10f14142
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387633/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387633/article/versions/1b470230-61f5-4bd8-be78-508e10f14142/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019Art. 81, Art. 82
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019Sct. Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - Paragraphe 1 : Les dispositions communes relati... (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 81 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 82 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-2
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-3
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-5
- CITATION Code de l'éducation - art. D719-8
- CITATION Code de l'éducation - art. L712-4
- CITATION Code de l'éducation - art. L719-1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 81
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 82
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-5
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-5
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3