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  3. Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
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  5. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
  6. Chapitre II : Organisation des élections
  7. Article sans numéro

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article

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Version
Mise à jour en retard — 1b470230-61f5-4bd8-be78-508e10f14142
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387633/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387633/article/versions/1b470230-61f5-4bd8-be78-508e10f14142/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation Consulter cette section

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  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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    3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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    4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section

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    5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section

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    6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section
      1. Chapitre Ier : Fonctionnement des instances Consulter cette section

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      2. Chapitre II : Organisation des élections Consulter cette section
        1. Article sans numéro
    7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation Consulter cette section

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    1. Article sans numéro
    2. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA Consulter cette section

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    3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA Consulter cette section

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    4. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA Consulter cette section

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    5. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA Consulter cette section

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    6. Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS Consulter cette section
      1. Chapitre Ier : Fonctionnement des instances Consulter cette section

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      2. Chapitre II : Organisation des élections Consulter cette section
        1. Article sans numéro
    7. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. 81, Art. 82


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - Paragraphe 1 : Les dispositions communes relati... (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 81 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 82 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978
  • CITATION Code de l'éducation - art. D719-2
  • CITATION Code de l'éducation - art. D719-3
  • CITATION Code de l'éducation - art. D719-5
  • CITATION Code de l'éducation - art. D719-8
  • CITATION Code de l'éducation - art. L712-4
  • CITATION Code de l'éducation - art. L719-1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 81
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 82

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L719-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-8
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D719-3

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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