Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4d64dae2-e8e7-4860-b4ec-60e20b18b7ed
- Début de validité
- 7 juillet 2024
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049921320/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049921320/article-8/versions/4d64dae2-e8e7-4860-b4ec-60e20b18b7ed/
Sommaire de cette page
Texte
Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ voile ” figure en annexe III au présent arrêté.
Notes
Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : SPOV2417293A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juin 2024 - art. 8
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8