Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » - Article
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c3059f23-813b-4018-ac11-8a11b10ddfc2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049948950/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049948950/article/versions/c3059f23-813b-4018-ac11-8a11b10ddfc2/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2022Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2022 - art. (VD)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 juillet 2023
- CITATION Code de l'éducation - art. L611-9
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9