Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1020fbe9-5e56-4109-83c7-60611256f5c2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049957331/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049957331/article/versions/1020fbe9-5e56-4109-83c7-60611256f5c2/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexes
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2003 - art. Annexes (VD)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juin 2001
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 juillet 2023
- CITATION Code de l'éducation - art. L611-9
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexes
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L611-9