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  3. Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
  4. Annexe
  5. Article sans numéro

Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article

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Version
Mise à jour en retard — b40d1909-7c40-4c33-8d21-291bc3703b22
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 février 2026 à 21h27
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 03h48 — dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053506790/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053506790/article/versions/b40d1909-7c40-4c33-8d21-291bc3703b22/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Art. Annexe IV

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 décembre 2023 - art. Annexe IV (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 février 2026 à 21h27
Date de l’import Jurisfac
8 octobre 2026 à 03h48
Identifiant de l’import Jurisfac
dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
Archive
LEGI_20260219-212232.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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