Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3298d631-3f73-4501-86a2-f302a01619fc
- Début de validité
- 24 juin 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 23 juin 2026 à 21h02
- Import Jurisfac
- 16 octobre 2026 à 16h25 — d696d1f1-727b-4bd4-ba10-597f71cdbca7
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054298783/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054298783/article/versions/3298d631-3f73-4501-86a2-f302a01619fc/
Sommaire du texte
Texte
Les équipements listés ci-dessous sont définis à l'article 12-0-1-2 de la présente annexe.
|
Portique de détection de métaux |
0 h 15 |
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Détecteur de métaux portatif |
0 h 15 |
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Equipement d'imagerie radioscopique simple vue ou multi vues |
3 h 30 |
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Equipement de détection d'explosifs dans les bagages de cabine de normes C1 ou C2 |
3 h 30 plus 2 heures par équipements différents |
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Equipement de détection d'explosifs dans les bagages de cabine répondant au moins à la norme C3 et équipement de détection d'explosifs dans les bagages de soute de norme 3 répondant au moins à la norme 3.0 |
7 heures plus 2 heures par équipements différents |
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Equipement de détection de traces d'explosifs |
0 h 15 |
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Equipement d'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels |
0 h 20 |
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Détecteur de métaux |
0 h 15 |
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Scanner de sûreté |
0 h 15 |
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Détecteur de métaux pour chaussures |
0 h 15 |
Sans préjudice des dispositions concernant les équipements de détection d'explosifs, pour tout nouvel équipement au concept d'opération différent, une nouvelle formation sur le tas d'une durée minimale de 0 h 10 est suivie.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.