Annexes

Compte tenu de l'intérêt porté à cette catégorie de personnes et des aménagements spécifiques qui peuvent être nécessaires à tel ou tel type d'handicapé, cette liste ne doit pas être considérée comme limitative.

La plus grande attention doit être portée aux aménagements demandés par les personnes handicapées physiques.

I - Travaux d'accessibilité de l'immeuble.

a) Cheminement extérieur :

Elargissement du cheminement, du portail d'entrée ;

Construction d'une rampe pour doubler ou remplacer un emmarchement ;

Aménagements de bateaux pour franchir des trottoirs ;

Suppression de murs, murets, de portes ou portails, de marches, seuils, ressauts ou de tout autre obstacle ;

Amélioration du revêtement de sol ou du sol lui-même en vue d'obtenir un sol ferme et non glissant par exemple ;

Installation de mains courantes.

b) Elargissement ou aménagement de place de parking :

c) Parties communes à l'intérieur de l'immeuble :

Elargissement de la porte d'entrée et des portes le long des parties communes conduisant aux logements, des couloirs ;

Construction d'une rampe ;

Suppression de murs, de cloisons, de portes, de marches, seuils, ressauts ou d'autres obstacles ;

Amélioration de revêtements de sols ;

Installation de mains courantes, d'un ascenseur ou d'autres appareils permettant le transport d'handicapés (mono-lift, monte-malades, plate-forme élévatrice par exemple) ;

Modification des boîtes aux lettres, des divers systèmes de commandes.

II - Travaux d'accessibilité et d'adaptation du logement.

Elargissement de la porte d'entrée, des portes intérieures du logement, des portes d'accès aux balcons, terrasses, loggias, jardins ;

Construction d'une rampe ;

Suppression de marches, de seuils, de ressauts ;

Suppression ou modification de murs, cloisons, placards ;

Modification de l'aménagement et de l'équipement des pièces d'eau (cuisine, wc, bains, douche, buanderie, etc.) : évier, lavabo, baignoire, douche, wc, placards, etc. ;

Amélioration des revêtements de sols ;

Installation de mains courantes, barres d'appuis, poignées de rappel de portes, protection de murs et de portes ;

Modification de la robinetterie, des divers systèmes de fermeture, d'ouverture ou des systèmes de commandes des installations électriques, d'eau, de gaz, du chauffage ;

Modification des volets et fenêtres ;

Aménagements d'allèges vitrées sous les fenêtres.

I - Modifications apportées à l'installation de chauffage.

Remplacement, réfection ou modification d'un générateur de chaleur ayant pour conséquence l'amélioration du rendement thermique de l'installation ;

Remplacement d'une chaudière ou d'un appareil de production d'eau chaude sanitaire par tout système utilisant les énergies dites nouvelles : géothermie, énergie solaire, pompe à chaleur, énergies de rejet ;

Adjonction à une installation de tout système susceptible de récupérer de la chaleur sur les déperditions : échangeurs, pompes à chaleur ;

Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production de chaleur ;

Toute prestation améliorant ou rendant possible l'amélioration de l'équilibrage de l'installation ;

Toute prestation améliorant le système de régulation de l'installation : au niveau de la chaufferie, des bâtiments, des parties de bâtiments (régulation par sondes), des divers locaux (robinets thermostatiques, métrostatiques, etc.) ;

Toute intervention permettant de réaliser un comptage individuel des frais de chauffage et d'eau chaude sanitaire.

II - Modifications apportées à l'isolation thermique du bâtiment.

Isolation des parois opaques : planchers bas sur sol, vide sanitaire, passage ouvert ; toiture sur comble, toiture terrasse ; murs en façade, murs en pignon. Isolations intérieures ou extérieures ;

Isolation des parois vitrées : pose de doubles vitrages, de survitrages, de doubles fenêtres, de volets extérieurs ;

Modifications tendant à limiter le renouvellement d'air aux environs de un volume par heure (bouches autoréglables, chargement de fenêtres, pose de joints, etc).