Semaine du lundi 12 au vendredi 16 octobre 2026
Mardi 13 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi :
Salle 67 et en visioconférence.
Point actualités ;
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :
- audition de Florence CHAPPERT, responsable de la mission Egalité santé au travail à l'ANACT ;
- debriefing de l'audition.
Saisine de l'Assemblée nationale « L'infertilité » (référentes CTE Laetitia BRESSON et Jeanne BOT) :
- audition de Stéphane MALARD, médecin responsable du pôle Risques toxicologique à l'INRS ;
- debriefing de l'audition.
Mardi 13 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 229.
Saisine parlementaire sur : « l'infertilité ».
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures.)
Echange sur les orientations du plan dans le cadre de la saisine parlementaire sur : « l'infertilité ».
Présentation de la contribution du CESE au PLFSS 2027.
Mardi 13 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission activités économiques :
Salle 225 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur.)
Présentation du projet de plan.
Saisine gouvernementale « L'adaptation au changement climatique ».
(Mmes Cécile GUÉNON, rapporteure et Catherine LION, rapporteure.)
Echanges sur l'organisation des travaux (auditions, thèmes à traiter).
Mardi 13 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 7 octobre.
Projet d'avis sur les médias et l'information.
(Jérémie BOROY et Emmanuel VIRE, rapporteurs pressentis.)
Présentation du contexte de la saisine et échanges.
Echange sur la future note de saisine d'initiative.
Echange sur le programme d'auditions et d'entretiens.
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture.
(Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs.)
11 h 30 à 10 h 30 : dernier échange sur l'état des lieux et les thématiques à retenir.
Mardi 13 octobre 2026, à 14 heures :
Commission environnement :
Salle 67.
Projet de déclaration « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 » : 3e et dernière séance d'auditions.
Partage d'informations et actualités des membres.
Mardi 13 octobre 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire :
Salle 214 et en visioconférence.
Avant-projet d'avis « Se loger : un enjeu au cœur de multiples crises » :
14 heures-15 h 15 : 7e audition : M. Laurent BEAUGIRAUD Président du Pôle Habitat FFB, représentera le Président Frédéric CARRÉ à cette audition, accompagné de Mme Claire GUIDI Chargée de mission près du Président et de M. Christophe BOUCAUX, Délégué général du Pôle Habitat.
Examen et validation en une seule lecture d'un projet de plan.
Mardi 13 octobre 2026, à 14 heures :
Commission économie et finances :
Salle 301 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 7 octobre 2026.
Projet de Résolution sur le budget européen 2028-2034 (M. Thierry LIBAERT, rapporteur).
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, membre de la Cour des comptes européenne, accompagné de M. Christophe STRASSEL, chef de cabinet.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
Fin de la seconde lecture et adoption de la note chapeau.
Mardi 13 octobre 2026, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer :
Visioconférence et salle 249.
Projet de Déclaration Budget européen de long terme et Outre-mer.
(Rapporteur : Jocelyn JALTON.)
Audition (à confirmer) :
Younous OMARJEE, député européen et Vice-président du Parlement européen.
Contribution à l'avis ACT ECO sur les matières premières stratégiques.
(Référents : Olivier LE NEZET et Patrick LINGIBE.)
Examen et approbation de la contribution de la délégation.
Projet de résolution XXe Sommet de la Francophonie et Outre-mer.
(Rapporteures : Caroline DONGE et Sabine ROUX de BEZIEUX.)
Examen et vote de l'avant-projet de résolution.
Mercredi 14 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 229.
Saisine parlementaire sur : « l'infertilité ».
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures.)
Audition du professeur Ronan GARLENTÉZEC, épidémiologiste.
Examen du projet de plan.
Mercredi 14 octobre 2026, à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants :
Salle 229 et visioconférence.
Audition de Mme Dominique Versini, ancienne Défenseure des Enfants.
Audition de quatre représentantes et représentants du Conseil d'enfants (8-12 ans) du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH).
