Décret n°2005-1507 du 6 décembre 2005 modifiant le décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin. - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 598ac2a7-2b87-433b-a141-483ac41506d8
- Début de validité
- 7 décembre 2005
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006247037/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006247037/article-1/versions/598ac2a7-2b87-433b-a141-483ac41506d8/
Sommaire du texte
Texte
Le décret du 2 février 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent décret.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret 93-163 1993-02-02
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret 2005-1507 2005-12-06 art. 2 à 10