Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 21 mars 2007 portant création d'un site internet par les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan.
  4. Article 1

Arrêté du 21 mars 2007 portant création d'un site internet par les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan. - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 avril 2007

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 683ca9a3-aaf6-429b-aa98-c9d0021e1266
Début de validité
5 avril 2007
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006262328/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006262328/article-1/versions/683ca9a3-aaf6-429b-aa98-c9d0021e1266/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Il est créé au ministère de la défense, aux écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan, un site d'information accessible par le réseau internet à l'adresse :
http://portail.st-cyr.terre.defense.gouv.fr, dans le cadre duquel sont mis en oeuvre les traitements automatisés de données à caractère personnel suivants :

- un annuaire des élèves, stagiaires, enseignants et personnels des écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan ;

- la mise en oeuvre d'une messagerie électronique (courrier adressé par les utilisateurs) ;

- un agenda électronique ;

- un service de support à la scolarité (emploi du temps et notation) ;

- un service de listes de diffusion et d'échange ;

- un forum de discussion avec modérateur ;

- un espace de travail personnalisé ;

- une gestion électronique des bibliothèques et notamment un référentiel documentaire ;

- une gestion électronique des ressources pédagogiques multimédia et des parcours pédagogiques des usagers ;

- un espace de publication d'annonces et d'actualités.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 5 avril 2007 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données