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  3. Décret n°92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
  4. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS
  5. CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.
  6. Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse.
  7. Section 1 : Spécialité Musique.
  8. Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.
  9. Article 7

Décret n°92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique - Article 7

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
27 mai 2005

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — f89237d7-facb-411d-ba45-2ea82dffaa98
Début de validité
27 mai 2005
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006375896/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006375896/article-7/versions/f89237d7-facb-411d-ba45-2ea82dffaa98/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. Consulter cette section

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  2. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS Consulter cette section
    1. CHAPITRE Ier : Dispositions générales. Consulter cette section

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    2. CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. Consulter cette section
      1. Article 6
      2. Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse. Consulter cette section
        1. Section 1 : Spécialité Musique. Consulter cette section
          1. Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique. Consulter cette section
            1. Article 7
            2. Sous-section 1 : Du concours externe. Consulter cette section

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            3. Sous-section 2 : Du concours interne. Consulter cette section

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        2. Section 2 : Spécialité danse Consulter cette section

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        3. Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique Consulter cette section

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        4. Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques Consulter cette section

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        5. Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
    3. CHAPITRE III : Organisation des concours. Consulter cette section

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  3. Article 23
  4. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. Consulter cette section

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  2. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS Consulter cette section
    1. CHAPITRE Ier : Dispositions générales. Consulter cette section

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    2. CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. Consulter cette section
      1. Article 6
      2. Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse. Consulter cette section
        1. Section 1 : Spécialité Musique. Consulter cette section
          1. Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique. Consulter cette section
            1. Article 7
            2. Sous-section 1 : Du concours externe. Consulter cette section

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            3. Sous-section 2 : Du concours interne. Consulter cette section

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        2. Section 2 : Spécialité danse Consulter cette section

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        3. Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique Consulter cette section

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        4. Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques Consulter cette section

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        5. Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
    3. CHAPITRE III : Organisation des concours. Consulter cette section

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  3. Article 23
  4. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


La spécialité musique comprend les disciplines suivantes : violon, alto, violoncelle, contrebasse, flûte traversière, hautbois, clarinette, basson, saxophone, trompette, cor, trombone, tuba, piano, orgue, accordéon, harpe, guitare, percussions, direction d'ensembles instrumentaux, chant, direction d'ensembles vocaux, musique ancienne (tous instruments), musique traditionnelle (tous instruments), jazz (tous instruments), musique électroacoustique, professeur coordonnateur des musiques actuelles amplifiées (tous instruments), accompagnateur (musique et danse), professeur d'accompagnement (musique et danse), formation musicale, culture musicale, écriture, professeur chargé de direction (musique, danse et art dramatique).

Historique

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Évolution juridique

  1. 3 septembre 1992 Version 7 — MODIFIE
  2. 20 octobre 1995 Version 7 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 27 mai 2005 Version 7 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sous-section 1 : Du concours externe. →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2005-543 du 23 mai 2005 - art. 1 () JORF 27 mai 2005

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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