Décret n°90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du globe de Paris - Article 4
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 376163b9-495c-4668-9be2-5437f47ec1fd
- Début de validité
- 27 mars 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006438542/2026-10-25
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006438542/article-4/versions/376163b9-495c-4668-9be2-5437f47ec1fd/
Sommaire du texte
Texte
L'institut est composé de plusieurs départements et d'un service administratif et technique. La liste des départements est fixée par le règlement intérieur.
Historique
Évolution juridique
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