Décret n°90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du globe de Paris - Article 5
Version historique
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Version historique — 3b938033-96ef-4dfa-b037-ec4f46ecb3e7
- Début de validité
- 27 mars 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006438543/2016-04-16
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006438543/article-5/versions/3b938033-96ef-4dfa-b037-ec4f46ecb3e7/
Sommaire du texte
Texte
L'Institut de physique du globe de Paris est dirigé par un directeur et administré par un conseil d'administration. Il est doté d'un conseil scientifique.
Historique
Évolution juridique
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