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  3. Décret n°90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris.
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Décret n°90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris. - Article 2 - version du 17/10/1990

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
17 octobre 1990
Fin de vigueur
18 novembre 2003

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ec03328c-9f36-4b2c-882c-b6bbea0ccbbb
Début de validité
17 octobre 1990
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006438697/1990-10-17
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006438697/article-2/versions/ec03328c-9f36-4b2c-882c-b6bbea0ccbbb/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


L'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique dispense :

D'une part, un enseignement tendant à la formation d'ingénieurs mécaniciens constructeurs ;

D'autre part, un enseignement de haute spécialisation axé sur les techniques de la construction mécanique et sur la connaissance approfondie des matériaux qu'elle met en oeuvre.

Il a également pour missions :

- la formation continue dans le cadre des disciplines enseignées ;

- la recherche et la réalisation de travaux d'études et d'essais ;

- la diffusion des connaissances correspondantes.

Historique

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Évolution juridique

  1. 17 octobre 1990 Version 2 — MODIFIE
  2. 18 novembre 2003 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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