Arrêté du 6 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 16 novembre 1990 relatif à la constitution de jurys de concours de recrutement de maîtres de conférences et fixant la date de début des concours - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0cff099e-f844-47ff-a4b7-f14f2adbdcce
- Début de validité
- 11 décembre 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006447558/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006447558/article-1/versions/0cff099e-f844-47ff-a4b7-f14f2adbdcce/
Sommaire du texte
Texte
Le jury constitué par l'arrêté du 16 novembre 1990 susvisé au titre de la 1re section du Conseil national des universités est modifié par le tableau annexé au présent arrêté (1).
(1) Le tableau annexé peut être consulté dans les rectorats d'académie.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Arrêté 1990-11-16 — Référence sans identifiant DILA
Autres relations
- TXT_SOURCE Arrêté 1990-11-16 — Référence sans identifiant DILA