Décret n°59-1405 du 9 décembre 1959 portant statut des personnels contractuels techniques et administratifs du Centre national de la recherche scientifique. - Article 2

Les personnels régis par le présent décret sont classés dans l'une des catégories suivantes, dont le nombre d'échelons est fixé conformément au tableau ci-après :

CATEGORIES A

Ingénieurs et spécialistes

Hors catégorie A : quatre échelons.

Première catégorie A : cinq échelons.

Deuxième catégorie A : neuf échelons.

Troisième catégorie A : onze échelons.

CATEGORIES B

Techniciens et agents de maîtrise

Première catégorie B : douze échelons.

Première catégorie B bis : neuf échelons.

Deuxième catégorie B : douze échelons.

Troisième catégorie B : douze échelons.

Quatrième catégorie B : onze échelons.

Cinquième catégorie B : dix échelons.

Sixième catégorie B : dix échelons.

Septième catégorie B : dix échelons.

Huitième catégorie B : neuf échelons.

Neuvième catégorie B : neuf échelons.

CATEGORIES D

Personnels administratifs

Première catégorie D (deuxième groupe) : neuf échelons.

Première catégorie D (premier groupe) : treize échelons.

Deuxième catégorie D : dix échelons.

Troisième catégorie D : douze échelons.

Quatrième catégorie D : douze échelons.

Cinquième catégorie D : douze échelons.

Sixième catégorie D bis : douze échelons.

Sixième catégorie D : dix échelons.

L'article 62 du décret 81-433 du 6 mai 1981 abrogeait le décret 59-1405 en tant qu'il concernait les personnels contractuels (ingénieurs, techniciens et administratifs) du CNRS.
Le décret 81-1000 du 9 novembre 1981 a entièrement abrogé le décret 81-433.