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  3. Décret n°2004-1063 du 1 octobre 2004 relatif au temps partiel dans la fonction publique hospitalière
  4. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES.
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Décret n°2004-1063 du 1 octobre 2004 relatif au temps partiel dans la fonction publique hospitalière - Article 8

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Version
Mise à jour en retard — c94e8750-7051-449f-a8c1-3f3f15a38994
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 juillet 2025 à 22h21
Import Jurisfac
17 septembre 2026 à 22h42 — c01ea07a-ca23-4aac-a53e-f646ef01d234
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006726196/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006726196/article-8/versions/c94e8750-7051-449f-a8c1-3f3f15a38994/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES. Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS NON TITULAIRES. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES. Consulter cette section

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  4. Article 14
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS TITULAIRES ET STAGIAIRES. Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS NON TITULAIRES. Consulter cette section

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  3. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES. Consulter cette section

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  4. Article 14
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

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Historique

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  1. Connue le 17 septembre 2026 à 22h42Correction des données source
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Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
25 juillet 2025 à 22h21
Date de l’import Jurisfac
17 septembre 2026 à 22h42
Identifiant de l’import Jurisfac
c01ea07a-ca23-4aac-a53e-f646ef01d234
Archive
LEGI_20250725-221340.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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