Arrêté du 27 juin 2007 relatif aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1. - Article 27

Concernant les vérifications et les réponses aux questions, l'évaluation porte sur la connaissance technique du véhicule et doit être indépendante de la qualité d'expression du candidat. En cas d'incompréhension de sa part, l'expert peut reformuler la question.

Les vérifications et les réponses aux questions sont évaluées selon un système de notation à deux niveaux, A ou B :

A si la vérification et/ou la réponse est correcte ;

B si la vérification et/ou la réponse est incomplète ou erronée.

Concernant les manoeuvres, les critères d'évaluation sont identiques à ceux définis pour la conduite effective.

Toutefois, le cadre de réalisation est distinct de la phase de conduite effective ; une manoeuvre mal réalisée ne donne pas lieu à une remise en situation en cas d'erreur sérieuse.

Les manoeuvres font chacune l'objet d'une notation à trois niveaux, A, B ou C :

A si la manoeuvre est correctement réalisée ;

B si le niveau de compétence est acceptable malgré une ou plusieurs erreurs sérieuses ;

C si des erreurs sérieuses et/ou une erreur grave révèlent un niveau de compétence insuffisant.

Un bilan de la notation des manoeuvres et des questions ou vérifications faisant apparaître 4 B ou au moins 1 C entraîne un résultat défavorable à l'épreuve pratique.