Arrêté du 22 novembre 1996 relatif à la construction et au contrôle des analyseurs de gaz d'échappement des moteurs - Article 1

Le présent arrêté s'applique à la construction et au contrôle des instruments destinés à mesurer, pour les véhicules équipés de moteurs à essence, les teneurs en monoxyde et dioxyde de carbone des gaz d'échappement ainsi que la teneur de ceux des gaz d'échappement qui servent au calcul du paramètre lambda (l).

Dans la suite du texte, ces appareils seront appelés instruments.

Ils peuvent mesurer la teneur en un ou plusieurs gaz ci-dessous indiqués :

Les gaz concernés sont :

- le monoxyde de carbone (CO) ;

- le dioxyde de carbone (CO2) ;

- les hydrocarbures imbrûlés (HC) ;

- l'oxygène (O2).

Dispositions abrogées en tant qu'elles concernent les dispositions relatives à la mise sur le marché et à la mise en service des catégories d'instruments de mesure; Elles ne sont plus applicables sans préjudice des dispositions de l'article 22 du décret n° 2006-447 du 12 avril 2006.