Arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs - Article 5

I. ― Les véhicules utilisés pendant les formations doivent répondre aux caractéristiques minimales suivantes :
1. Véhicules de transport de marchandises :
― poids réel supérieur ou égal à 75 % du PTAC ou du PMA ;
― véhicule articulé ou ensemble de véhicules d'un PMA d'au moins 32 tonnes équipé d'un ralentisseur intégré au moteur et/ou d'un ralentisseur de type électromagnétique ou hydraulique ;
― porteur : PTAC de 17 tonnes minimum équipé d'un ralentisseur intégré au moteur et/ou d'un ralentisseur de type électromagnétique ou hydraulique.
2. Véhicules de transport de voyageurs :
― longueur minimum : 10,60 m ;
― largeur minimum : 2,50 m ;
― porte à faux minimum AV et AR : 2 m ;
― équipé d'un ralentisseur intégré au moteur et/ou d'un ralentisseur de type électromagnétique ou hydraulique.
II. ― Lorsque les cours de conduite sont dispensés en recourant à un simulateur haut de gamme, celui-ci doit permettre :
1. De restituer un environnement réaliste avec notamment l'utilisation d'une cabine réelle de poids lourd dont l'ensemble, y compris le siège du conducteur, est asservi aux mouvements d'accélérations tant longitudinales que transversales, la restitution visuelle à 180 degrés, la rétro-vision, la restitution sonore du monde extérieur, l'animation du trafic routier ;
2. De proposer un large éventail de situations pédagogiques telles que conduite, manoeuvres par tous les temps et dans des situations extrêmes en offrant une approche pédagogique souple, progressive et adaptable à chaque conducteur des différentes situations de conduite ;
3. D'exercer un suivi et un contrôle personnalisé de l'action de chaque stagiaire en offrant au formateur un véritable outil permettant de tester et d'évaluer les performances du stagiaire.
III. ― Lorsque les cours de conduite sont dispensés sur un terrain spécial, celui-ci doit permettre :
1. De restituer la quasi totalité des difficultés susceptibles d'être rencontrées sur la route (routes à double sens de circulation avec courbes, virages, rond-point, montée, descente, ligne droite et plateau manoeuvres) dans des conditions permettant aux stagiaires de s'exercer en toute sécurité ;
2. De recréer des situations d'urgence grâce à des dispositifs reproduisant fidèlement un obstacle fixe ou mobile ;
3. De conduire avec des coefficients d'adhérence variables simulant des sols secs, mouillés ou enneigés ;
4. De maintenir un lien constant entre le formateur et les stagiaires (présence dans la cabine ou liaison radio) pour permettre un contrôle et un suivi personnalisé de l'action de chaque stagiaire.