Arrêté du 19 février 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1° du premier alinéa de l'article 4 du décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié - Article 1
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- Version
- Mise à jour en retard — fa1038da-cb45-4155-9681-dcac3aad2b6f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018200101/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018200101/article-1/versions/fa1038da-cb45-4155-9681-dcac3aad2b6f/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1996Art. 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 1996 - art. 1 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1