Arrêté du 25 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 363e9ddb-47db-47d7-9fd9-337ff5315996
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018615835/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018615835/article-1/versions/363e9ddb-47db-47d7-9fd9-337ff5315996/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 août 2005Art. 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 août 2005 - art. 3 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 - art. 4
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3