Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur - Article Annexes
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a7cea8d5-6038-4820-8cdf-f1d5317c3796
- Début de validité
- 1 mai 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018746693/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018746693/article-annexes/versions/a7cea8d5-6038-4820-8cdf-f1d5317c3796/
Sommaire du texte
Texte
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 102 du 30/04/2008 texte numéro 3
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er avril 2008