Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 8
Version historique
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Version historique — dc2d36be-de9b-48b5-8070-6f80eca558ce
- Début de validité
- 18 juillet 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019207057/2017-05-06
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019207057/article-8/versions/dc2d36be-de9b-48b5-8070-6f80eca558ce/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 15 juillet 1986 et l'arrêté du 2 mars 1993 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 1986, v. init.
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 mars 1993, v. init.