Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 18e5c2c7-eb5c-48c4-a792-29ad63cf9081
- Début de validité
- 27 juillet 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 juin 2026 à 22h16
- Import Jurisfac
- 14 octobre 2026 à 05h14 — bb4f294f-135b-48ce-88e7-6f391f9032f1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019247400/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019247400/article-9/versions/18e5c2c7-eb5c-48c4-a792-29ad63cf9081/
Sommaire du texte
Texte
Les deux arrêtés du 7 juillet 1989 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 mai 2026 - art. 9 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 juillet 1989
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 juillet 1989
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9