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  3. Arrêté du 3 juin 1992 fixant l'échelonnement indiciaire des corps de techniciens d'art et des chefs de travaux d'art
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Arrêté du 3 juin 1992 fixant l'échelonnement indiciaire des corps de techniciens d'art et des chefs de travaux d'art - Article 1 - version du 15/06/1992

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
15 juin 1992
Fin de vigueur
1 janvier 2017

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b3a268d5-12fa-489c-8044-b4a747f969f1
Début de validité
15 juin 1992
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019800982/1992-06-15
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019800982/article-1/versions/b3a268d5-12fa-489c-8044-b4a747f969f1/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens d'art est fixé comme suit :


En chef :

Indices bruts

7e échelon (échelon terminal)

579

6e échelon

547

5e échelon

510

4e échelon

479

3e échelon

448

2e échelon

423

1er échelon

384

Echelon provisoire

347


Principal :

Indices bruts

5e échelon (échelon terminal)

533

4e échelon

501

3e échelon

473

2e échelon

441

1er échelon

418

Echelon provisoire n° 3

390

Echelon provisoire n° 2

366

Echelon provisoire n° 1

347


Technicien :


Indices bruts

1er août 1991

1er août 1992

12e échelon (échelon terminal)

474

11e échelon

453

10e échelon

430

9e échelon

395

8e échelon

381

389

7e échelon

371

379

6e échelon

352

360

5e échelon

339

345

4e échelon

326

336

3e échelon

311

321

2e échelon

299

309

1er échelon

289

298

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 15 juin 1992 Version 1 — ABROGE

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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