Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
  4. Article 2

Arrêté du 15 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
23 janvier 1992
Fin de vigueur
28 août 2010

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Revenir à la version en vigueur

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6f29ac99-3c5f-4399-b3f3-5cf5bc25857c
Début de validité
23 janvier 1992
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019859115/2010-08-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019859115/article-2/versions/6f29ac99-3c5f-4399-b3f3-5cf5bc25857c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

L'échelonnement indiciaire des conservateurs des bibliothèques est fixé comme suit :

Indices bruts

Conservateur en chef (1) :

5e échelon

1 015

4e échelon

966

3e échelon

871

2e échelon

780

1er échelon

701

Conservateur de 1re classe :

5e échelon

852

Echelon provisoire

823

4e échelon

777

3e échelon

701

Echelon provisoire

681

2e échelon

661

1er échelon

616

Conservateur de 2e classe :

3e échelon

593

Echelon provisoire

574

2e échelon

540

1er échelon

499

Echelon de stage :

Après un an

459

Avant un an

416

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 janvier 1992 Version 2 — ABROGE

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 1Article 3 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données