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  3. Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »)
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Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 94b31e51-08f8-4469-91f9-2b9ee2a94961
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019982974/2026-10-24
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019982974/article-1/versions/94b31e51-08f8-4469-91f9-2b9ee2a94961/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 28



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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 28 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 1 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 17 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 19 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 2 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 20 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 21 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juin 2001 - art. 3 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - art. 13-1
  • CITATION décret n° 2006-639 du 28 mars 2006 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 28
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 20
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 13-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 13-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 13-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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