Code de l'éducation - Article D337-32
Version historique
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Version historique — 688e91e6-5d33-4717-a396-d172ab364da3
- Début de validité
- 1 septembre 2009
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 décembre 2025 à 21h40
- Import Jurisfac
- 27 septembre 2026 à 18h21 — 715f29a4-ee16-4efb-9c53-9e9721a7203a
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000020242730/2021-12-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020242730/article-d337-32/versions/688e91e6-5d33-4717-a396-d172ab364da3/
Sommaire du texte
Texte
Le règlement particulier de chaque brevet d'études professionnelles fixe la liste des unités, le coefficient correspondant à chaque unité et les modalités d'examen.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret 87-851 1987-10-19 art. 6, alinéa 5
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 1993 - art. 1 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D371-3 (MMN)
- CITATION Code de l'éducation - art. D372-3 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D373-2 (MMN)
- CITATION Code de l'éducation - art. D374-3 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Ressource indisponible — Source indisponible
- MODIFIE Ressource indisponible — Source indisponible