Code de l'éducation - Article D337-33
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cadb0f8b-867c-4255-ac76-f094bdf86f7b
- Début de validité
- 1 septembre 2009
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 décembre 2025 à 21h40
- Import Jurisfac
- 27 septembre 2026 à 18h21 — 715f29a4-ee16-4efb-9c53-9e9721a7203a
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000020242732/2013-07-10
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020242732/article-d337-33/versions/cadb0f8b-867c-4255-ac76-f094bdf86f7b/
Sommaire du texte
Texte
L'examen comporte cinq unités obligatoires. A chaque unité constitutive du diplôme correspond une épreuve.
Les conditions de dispense de l'épreuve obligatoire d'éducation physique et sportive sont fixées par le ministre chargé de l'éducation.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 janvier 1993 - art. 2 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juillet 2009 - art. 2 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-30 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-36 (VT)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-38 (VT)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-39 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-50-1 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Ressource indisponible — Source indisponible
- MODIFIE Ressource indisponible — Source indisponible
Citations
- CITATION Article D337-38