Article 3

Les enseignements des classes de première et des classes terminales des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) comprennent :

- des enseignements communs aux trois séries ;

- un accompagnement personnalisé ;

- des enseignements spécifiques à chaque série. Certains de ces enseignements peuvent faire l'objet d'un choix ;

- des enseignements facultatifs.

L'horaire de ces enseignements est fixé dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.

Arrêté du 19 décembre 2012, article 3 : Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.