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Arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " productions animales " - Article 2

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Mise à jour en retard — fdbd879d-3a63-4e7c-a386-3852def11bd4
Début de validité
1 septembre 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022347909/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022347909/article-2/versions/fdbd879d-3a63-4e7c-a386-3852def11bd4/
Sommaire du texte


Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Notes


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  1. Version 2 — ABROGE_DIFF

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