Arrêté du 4 novembre 2010 fixant les conditions d'agrément sanitaire des centres de collecte de sperme d'équidés et les conditions sanitaires d'échanges intracommunautaires de sperme d'équidés - Article 10
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 322ece5c-dcc0-4d37-80c4-d85856af8044
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023101680/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023101680/article-10/versions/322ece5c-dcc0-4d37-80c4-d85856af8044/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 - art. Annexe III (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 janvier 2008 fixant les conditions d'agrément des centres de collecte de sperme d'équidés
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II