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  3. Arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
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Arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
22 juillet 2009

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 2a06d935-780d-4334-9c38-999bfb8a1996
Début de validité
22 juillet 2009
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023604525/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023604525/article-2/versions/2a06d935-780d-4334-9c38-999bfb8a1996/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ
de la certification professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

Caviste en cave coopérative

221
5 ans

CONFEDERATION DES COOPERATIVES VINICOLES DE FRANCE

Installateur-mainteneur en systèmes solaires thermiques et photovoltaïques

227 s
2 ans

CPNE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Adjoint au chef des ventes PRA (pièces de rechange et accessoires)

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Magasinier

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Magasinier vendeur PRA (pièces de rechange et accessoires)

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Cadre technique PRA (pièces de rechange et accessoires)

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Gestionnaire PRA (pièces de rechange et accessoires)

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Chef de secteur vente itinérante PRA (pièces de rechange et accessoires)

252 w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Chef d'équipe vente PRA (pièces de rechange et accessoires)

252w
3 ans

CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ― ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA)

Ouvrier docker spécialisé homme de sécurité ― chef de manœuvre

311
5 ans

UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS

Ouvrier docker spécialisé formateur à la conduite d'engins de manutention portuaire

333
5 ans

UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS

Assistant moniteur motonautique

335
2 ans

FEDERATION FRANÇAISE MOTONAUTIQUE


Historique

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Évolution juridique

  1. 22 juillet 2009 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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